Ce dispositif permet de fluidifier le parcours des personnes âgées au moment charnière de la sortie d’hospitalisation. Il est également mobilisable en cas de défaillance soudaine de l’aidant.
Celui-ci :
- facilite les sorties d’hospitalisation,
- améliore et sécurise le retour à domicile,
- limite, quand cela est possible, les durées moyennes de séjour à l’hôpital et les ré-hospitalisations évitables, en permettant la période de transition nécessaire,
- sécurise la prise en charge de la personne aidée par l’accueil en HTSH en cas de défaillance soudaine de l’aidant.
Ce dispositif s’adresse aux personnes âgées de 60 ans et plus en perte d’autonomie :
- sortant des urgences ou d’hospitalisation et ne relevant plus de soins médicaux,
- sortant de soins médicaux et de réadaptation,
- en cas de défaillance soudaine de l’aidant (rupture brutale de l’aidant, hospitalisation de l’aidant non programmée, hospitalisation de l’aidant programmée 15 à 20 jours à l’avance dans la mesure où ce dernier n’a pas le temps d’organiser un relais pour la personne aidée).
La prise en charge est d’une durée maximale de 30 jours avant :
- la réintégration du domicile dans un cadre sécurisé,
- l’orientation vers une nouvelle structure d’accueil
Une personne âgée peut avoir recours plus d’une fois par an au dispositif.
Le dispositif a été déployé en région Centre-Val de Loire selon 2 modalités :
- EHPAD disposant de places dédiées
- Mobilisation, de manière expérimentale jusqu’au 31/03/2026, des places d’hébergement temporaire en fonction de leur disponibilité et/ou des places d’hébergement permanent non occupées sans liste d’attente ou admission programmée.
L’ARS prend en charge une partie du financement permettant de limiter le reste à charge pour la personne âgée.
Le reste à charge pour la personne âgée ne doit pas excéder 20 € par jour maximum.
Jusqu’au 31/03/2026, en cas de non-paiement du reste à charge par la personne âgée (20 €/jour maximum), l’ARS prend en charge ce dernier, dans la limite de 30 jours, sous réserve que soit apportée la preuve que toutes les démarches ont été effectuées pour recouvrer le paiement de la créance.
