Les programmes d’éducation thérapeutique sont proposés au patient par le médecin prescripteur et donnent lieu à l’élaboration d’un programme personnalisé.
Ces programmes concernent, une ou plusieurs des affections de longue durée exonérant du ticket modérateur (liste ALD 30) ainsi que l’obésité ou un ou plusieurs problèmes de santé considérés comme prioritaires au niveau régional.
Un programme s’organise autour de séances individuelles et/ou collectives intégrées au parcours de soins (secteur ambulatoire et hospitalier). Elles comprennent une prise en charge pluridisciplinaire.
Les programmes d’ETP comprennent des activités, y compris un soutien psychosocial, conçues pour rendre les patients conscients et informés de leur maladie, des soins, de l’organisation et des comportements liés à la santé et à la maladie.
Le code de la santé publique prévoit une amende de 30 000 euros en cas de mise en œuvre d’un programme sans déclaration préalable (L.1162-1 CSP).
- Un Bilan Educatif Partagé (BEP) (auparavant appelé Diagnostic Educatif - DE) est établi avec le patient afin de mieux le connaître, identifier ses besoins, définir les compétences à acquérir ou à mobiliser et fixer des objectifs personnalisés.
- Un programme personnalisé d’éducation thérapeutique lui est ensuite proposé par l'équipe pédagogique avec selon ses besoins des séances collectives et/ou individuelles adaptées.
- Une évaluation individuelle à la fin du programme permet de faire le point sur sa compréhension, ses acquis, de proposer de nouvelles séances si besoin et de transmettre un bilan à son médecin traitant.
Un programme d’ETP doit répondre au cahier des charges, défini dans l’arrêté du 30 décembre 2020 qui prévoit plusieurs dispositions, notamment :
- la coordination du programme doit être assurée soit par un médecin, soit par un autre professionnel de santé, soit par un représentant d'une association de patients agréée
- l'équipe impliquée dans la mise en œuvre du programme (intervenants) doit comporter au minimum deux professionnels de santé de professions différentes, dont un médecin si le coordonnateur ne l'est pas
- les intervenants ainsi que le coordonnateur doivent justifier des compétences en ETP requises pour dispenser ou coordonner l'éducation thérapeutique du patient et répondre aux exigences de formation : 40 heures de formation à l'ETP au minimum (les attestations de formation doivent être à disposition de l'ARS en cas de contrôle du programme).
- Les attendus du programme : population cible, les objectifs visés, l’évaluation, etc.
Le contenu et les compétences à développer sont basés sur les recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS).
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La place du patient et de l’aidant est au cœur des bonnes pratiques pour le développement de l’ETP. Les patients et les associations de patients formés ou pas à l‘ETP, doivent intervenir à tous les stades du programme : création, animation et évaluation.
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