Centre-Val de Loire

Campagne budgétaire 2018 - Prévention et promotion de la santé

Appel à projets / candidatures
Environnement, santé publique et prévention
Statut
En cours d'attribution
Accroche
L'ARS lance la campagne budgétaire 2018 en prévention et promotion de la santé. Les dossiers seront à transmettre du 8 janvier au 23 février 2018.
Retrouvez ici les thèmes, modalités de dépôt des dossiers et le calendrier des différentes étapes de la campagne.
Corps de texte

Dates de la campagne budgétaire dépôt des dossiers

Ouverture : 8 janvier 2018

Clôture : 23 février 2018

Avant de compléter le dossier de demande de subvention, il vous est conseillé de prendre connaissance des documents suivants : présentation de la campagne budgétaire 2018 et guide de financement, dont les grandes lignes sont reprises ci-dessous.

Les critères de la campagne de subvention

Le guide de financement précise les priorités de financement (objectifs, territoires et publics prioritaires, modalités d’intervention) ainsi que l’ensemble des conditions à respecter (méthodologie de projet, critères financiers, documents à transmettre…) pour que les projets puissent être retenus par l’ARS.

Composition du dossier à transmettre à l’ARS

Les pièces constitutives du dossier sont listées dans le guide de financement. Les documents supports sont téléchargeables ci-dessous.
Pour vous aider dans la rédaction de votre dossier, vous êtes invités à vous rapprocher du CODES ou de l’antenne FRAPS de votre département pour obtenir des conseils méthodologiques et relatifs aux projets attendus au titre du développement des compétences psycho-sociales.

Modalités de dépôt et d’instruction des dossiers

L’ensemble des pièces constitutives du dossier sont à transmettre à l’Agence régionale de santé. Après y avoir été invité par celle-ci, le promoteur devra déposer son dossier de demande de subvention auprès de la Délégation départementale de l’ARS de son département en version dématérialisée, comprenant les documents suivants :

  • la demande de subvention 2018
  • et le bilan du projet financé en 2017 le cas échéant.

Vous retrouverez vos contacts en délégation départementale dans la présentation de la campagne budgétaire.

Modalités de paiement des programmes et projets retenus

Après validation de l’ARS, les demandes de subvention retenues seront notifiées aux opérateurs et les mises en paiement interviendront à partir de Juin 2018.